François Payelle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Payelle (François, Marie, Jacques)
directeur général délégué d'un groupe de promotion immobilière ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du logement et de l'habitat durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
34
"
nomme_par
=
"
Ministère du logement et de l'habitat durable
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000033760367
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2017
01/01/2017
De:
François PAYELLE
titulaire
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
3° Au titre du collège des professionnels de la construction
b) A titre de représentants de la Fédération de la promotion immobilière
Groupe:
Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
JORFTEXT000030766993
(source JORF)
nomination
23 Juin 2015
23/06/2015
De:
François Payelle
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Fédération des promoteurs immobiliers de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000030026561
(source JORF)
nomination
03 Janvier 2015
03/01/2015
De:
François Payelle
président de la Fédération des promoteurs immobiliers (FPI), directeur général de Procivis Immobilier
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des activités immobilières
Groupe:
Commission nationale des services
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000028429812
(source JORF)
nomination
04 Janvier 2014
04/01/2014
De:
Payelle (François)
président de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques, et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléant
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
date_debut
=
"
2012-11-23
"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026667572
(source JORF)
nomination
25 Novembre 2012
25/11/2012
De:
Payelle (François, Marie, Jacques)
directeur général adjoint d'une société, en charge du logement et de l'habitat social ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
30
"
annees_activite_professionelle
=
"
30
"
nomme_par
=
"
Ministère de la ville
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000023995277
(source JORF)
nomination
15 Mai 2011
15/05/2011